CALL-BAIL
Présentation de la marque CALL-BAIL
Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE VEUVE MORIN PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALL-BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALL-BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALL-BAIL est expirée depuis le 24 juillet 2000.
BANQUE VEUVE MORIN PONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12